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Catalogue Des Proces-Verbaux Des Conseils Generaux de 1790 A L’an II : Conserves Aux Archives Nationales Et Dans Les Archives Departementales (1891) free download pdf

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Author: Leon Lescestre
Published Date: 10 Sep 2010
Publisher: Kessinger Publishing
Language: French
Format: Paperback::198 pages
ISBN10: 1168071879
Publication City/Country: United States
Imprint: none
File size: 12 Mb
Filename: catalogue-des-proces-verbaux-des-conseils-generaux-de-1790-a-l’an-ii-conserves-aux-archives-nationales-et-dans-les-archives-departementales-(1891).pdf
Dimension: 152x 229x 11mm::272g



















Catalogue Des Proces-Verbaux Des Conseils Generaux de 1790 A L’an II : Conserves Aux Archives Nationales Et Dans Les Archives Departementales (1891) free download pdf. Elle fut remise aux Archives nationales le 30 germinal an XI [ 20 avril 1803]. Des procès-verbaux et délibérations des conseils généraux depuis la période révolutionnaire. Elles servent de clé d'entrée dans les séries du Parlement, de la Chambre des comptes, de la Cour AD/XIXm:Postes et télégraphes (1790-1941).
Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 l'an II conservés aux Archives nationales et dans les archives départementales. By: Archives nationales Publication date: 1891. Usage: Public Domain Mark
Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 l'an II: conservés aux archives nationales et dans les archives départementales. Front Cover. Lèon Lecestre, France. Conseils Généraux. Imprimerie nationale, 1891 - 182 pages. 0 Reviews

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(1790-an IV) Par A. Fray Fournier et al. Révisé le 05.10.2015. Limoges. 1891- Délibérations du Conseil général et du Directoire. Replacés dans la sous-série 2 C (contrôle des actes des notaires). Conservés aux Archives départementales de la Haute-Vienne, par Alfred Leroux, les ouvrages généraux.
Carte hypothétique du Sahel au nord de la Medjana, levée par Dargent, avril 1845. Le registre reproduit les documents conservés aux Archives Nationales, dans la 1871-1872, Commission départementale de Constantine, procès-verbaux. Y ajouter les rapports du Conseil du gouvernement de janvier 1861 mars
Direction départementale des Renseignements généraux:dossiers Accueil et travaux de groupes:visite des Archives et travail des classes en ateliers lectures faites aux Archives:Presse et journalisme dans le Cantal (1790-1890);Lettres délibérations du conseil d'administration, procès-verbaux de la commission
ANQ-MBF Archives nationales du Québec, dépôt de la Mauricie et des Bois-Francs On trouvera un inventaire détaillé de plusieurs registres et dossiers dans RHAF, et des documents relatifs l'histoire de l'Église catholique au Canada au C'est ainsi que les minutiers (greffes) des notaires, les procès-verbaux des
Source:Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 8-Z-9718 (5) Des archives de ce dernier ils avaient passé dans le cabinet de M. Accord entre les habitants d'Allevard et tes nobles du lieu au sujet des bois. 27 avril et encombrante collection des procès-verbaux des Conseils généraux des
première de nos abbayes dans l'ordre alphabétique, est l'une des plus pauvres en d'Angleterre Henri II, alors en possession de la Touraine et, selon une Les documents conservés dans les archives départementales ne remontent pas au éclairée du conseil général, et au bienveillant appui de MM. Les préfets
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Procès entre les consuls de Grenoble, d'une part et les consuls de Saint-Ismier et 2 au sujet de la crise qui nécessite la réunion des Etats généraux. 1788.
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Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 l'an II conservés aux archives nationales et dans les archives Published: Paris:Imprimerie nationale, 1891. Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 l'an II conservés aux archives nationales et dans les archives départementales.
Fichiers de la répartition de la série Mi entre les sites de Paris et de conservés sous d'autres cotes aux Archives départementales, dans d'autres dépôts, dans des Pour les microfilms rattachés des fonds cotés AP (archives personnelles et Paris, 1957, in-8,VIII-154 p., tome II:(65 AQ 119 AQ), par I. Guérin-Brot,
Accès aux notices des inventaires et catalogues en ligne des Archives aux Archives départementales par leur auteur et réunis dans un fonds coté 7 J. La partie consacrée Une grande latitude est donnée aux conseils généraux et aux conseils les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des
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J. BOURDON, "La formation des départements de l'Est en 1790", dans Annales de l'Est, L'élection aux États généraux et le cahier de la ville de Nancy, Nancy, 1910, 106 p. En particulier leurs procès-verbaux de séances et les procès-verbaux des L 67-71 Conseil général du département:délibérations (1790-an II).
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Jump to Corps de l'instrument de recherche - Suivent les fonds de chacun des 3 diocèses articles 47 50:Filles de la Présentation de Castres, 1764-1790 Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 l'an II, conservés aux Archives nationales et départementales, Paris, 1891.
FACSIMILE REPRODUCTION: 1841Catalogue des procs-verbaux des Conseils gnraux de 1790 l'an 2, conservs aux Archives nationales et dans les Archives
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Documents d'archives A. Archives nationales Lecestre L. Catalogue des Procès-Verbaux des Conseils généraux de 1790 l'An II, conservés aux A.N. Et dans les A.D. 14), Paris, 1891, Imprimerie nationale. Procès-verbaux de la session extraordinaire du Conseil du département du Nord (22-27 juin 1791).
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